Rapports et documents officiels
Rapports annuels
De nombreux rapports officiels sont publiés régulièrement et sont disponibles en ligne. Certains d’entre eux prennent en compte les religions. Ils sont présentés ici par date de publication.
Certains (...)
Abattage rituel
FALORNI Olivier, CAULLET Jean-Yves, Rapport n° 4038 fait au nom de la Commission d’enquête sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Président M. Olivier (...)
Discrimination
DEFENSEUR DES DROITS, L’observatoire du défenseur des droits. Rapport annuel, juin 2020. MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Guide pratique de lutte contre les discriminations, (...)
Dissimulation du visage dans l’espace public, port du voile
CONSEIL D’ETAT, Étude relative aux possibilités juridiques d’interdiction du port du voile intégral, 2010. HUMMEL Christiane, Dissimulation du visage dans l’espace public, les femmes, la République, (...)
Droits fondamentaux
DEFENSEUR DES DROITS, Un droit à la cantine scolaire pour tous les enfants, mai 2019. BILLON Annick, Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif (...)
Éducation – Enseignement
OBIN Jean-Pierre, La formation des personnels de l’Éducation nationale à la laïcité et aux valeurs de la République, Rapport à Monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des (...)
Intégration
TUOT Thierry, La grande nation pour une société inclusive, Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d’intégration, février 2013.
JOLLY Cécile, Religions et intégration sociale : (...)
Islam
MAYEUR-JAOUEN, Catherine, PHILIP-GAY Mathilde, BENZINE Rachid, Mission de réflexion sur la formation des imams et des cadres religieux musulmans, mars 2017. GOULET Nathalie, REICHARDT André, De (...)
Laïcité
Voir aussi les rapports annuels de l’Observatoire de la laïcité BESNARD Pierre, MECQUENEM Isabelle de, Rapport sur la formation au principe de laïcité des agents publics, mai 2021. OBIN Jean-Pierre, (...)
Législation funéraire
INVENTAIRE GÉNÉRAL…, DUHAU Isabelle, GROUD Guénola (dir.), Cimetières et patrimoine funéraire. Étude, protection, valorisation (Documents & Méthodes 12), Paris, Ministère de la Culture, direction (...)
Lieux de culte
MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, Guide pratique pour la gestion et la construction des lieux de culte, juillet 2016. MAUREY Hervé, Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, étude (...)
Lieux de privation de liberté
CONTROLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Avis du 11 juin 2015 sur la prise en charge de la radicalisation islamiste en milieu carcéral, juin 2015. CONTRÔLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE (...)
Racisme, antisémitisme et autres formes d’intolérance
FLORENNES Isabelle, MENDÈS Ludovic, Rapport au Premier ministre sur les actes antireligieux en France, mars 2022. AVIA Laetitia, AMELLAL Karim, TAIEB Gil, Rapport au Premier ministre sur le (...)
Radicalisation
PELLOUX Patrick, Rapport sur la prévention et la lutte contre la radicalisation des agents exerçant au sein des établissements de santé, mars 2022. VRAND Roger, CARRARA Élisabeth, Inspection générale (...)
Santé, Bioéthique
FALORNI Olivier, Rapport fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie, avril 2021. BRETON Xavier, TOURAINE (...)
Travail et religion
INSTITUT MONTAIGNE et OFRE, Religion au travail : croire au dialogue, mai 2021. INSTITUT MONTAIGNE et OFRE, Religion au travail : croire au dialogue, novembre 2019. MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE (...)