Rapports et documents officiels

De nombreux rapports officiels sont publiés régulièrement et sont disponibles en ligne. Certains d’entre eux prennent en compte les religions. Ils sont présentés ici par date de publication.

Certains groupes publient un rapport chaque année :

 COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L’HOMME, La lutte contre le racisme et la xénophobie, Rapport annuel

 MISSION INTERMINISTÉRIELLE DE VIGILANCE ET DE LUTTE CONTRE LES DÉRIVES SECTAIRES, Rapport annuel

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Rapport annuel

 La Délégation Interministérielle à la Lutte Contre le Racisme et l’Antisémitisme (DILCRA) publie également des rapports

D’autres rapports annuels sont également disponibles :
 Le rapport annuel sur l’antisémitisme de l’ONG SPCJ - Service de protection de la communauté juive
 Le rapport annuel sur les actes islamophobes du Conseil français du culte musulman (CFCM)

D 26 mars 2018    AAnne-Laure Zwilling

 FALORNI Olivier, CAULLET Jean-Yves, Rapport n° 4038 fait au nom de la Commission d’enquête sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Président M. Olivier Falorni), septembre 2016 (chap. 2. L’abattage rituel).

 BUREAU CENTRAL DES CULTES, Aïd El Kébir : modalités d’organisation et d’encadrement de l’abattage : guide pratique. Une fête dans le respect de la laïcité, des règles sanitaires, environnementales et de protection animale, 2016.

D 26 septembre 2012   

 DEFENSEUR DES DROITS, L’observatoire du défenseur des droits. Rapport annuel, juin 2020.

 MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Guide pratique de lutte contre les discriminations, février 2017.

 MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Discriminations, c’est non !, février 2017.

 BENBASSA Esther, LECERF Jean-René, La lutte contre les discriminations : de l’incantation à l’action, rapport d’information n° 94 (2014-2015) du 12 novembre 2014.

 HERAN François, Pour un usage critique et responsable de l’outil statistique, rapport du Comité pour la mesure de la diversité et l’évaluation des discriminations (COMEDD), 2010.

 CARESCHE Christophe, GEOFFROY Guy, Rapport d’information déposé par la Commission chargée des affaires européennes de l’Assemblée nationale sur la mise en œuvre du principe d’égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle, mai 2009.

D 2 avril 2020   

 CONSEIL D’ETAT, Étude relative aux possibilités juridiques d’interdiction du port du voile intégral, 2010.

 HUMMEL Christiane, Dissimulation du visage dans l’espace public, les femmes, la République, Rapport au nom de la délégation aux droits des femmes, septembre 2010.

 RAOULT Eric, Rapport de la mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national, 2010.

 SÉNAT, Le port de la burqa dans les lieux publics - Etude de législation comparée, 2009.

 HANIFA Cherifi, Application de la loi du 15 mars 2004 sur le port des signes religieux ostensibles dans les établissements d’enseignement publics : rapport au ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, 2004.

 DEBRÉ Jean-Louis, Rapport fait au nom de la mission d’information de l’Assemblée nationale sur la question du port des signes religieux à l’école - Tome I : Rapport, Tome II : Auditions, 2003.

D 26 septembre 2012   

 DEFENSEUR DES DROITS, Un droit à la cantine scolaire pour tous les enfants, mai 2019.

 BILLON Annick, Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde, janvier 2019.

 MUIZNIEKS Nils, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, rapport suite à sa visite en France du 22 au 26 septembre 2014 ; réponse du gouvernement français, 2014.

 DEFENSEUR DES DROITS, L’égal accès des enfants à la cantine de l’école primaire, mars 2013.

D 2 juin 2019   

 OBIN Jean-Pierre, La formation des personnels de l’Éducation nationale à la laïcité et aux valeurs de la République, Rapport à Monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, avril 2021.

 CNESCO, Laïcité et religion au sein de l’école et dans la société : évaluation des attitudes citoyennes des collégiens et des lycéens, Paris, Cnam, janvier 2020.

 JELLAB Aziz, ROLLAND Marc, THIBAU-LEVEQUE Fabienne, WASSENBERG Christian, Rapport à monsieur le ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse, L’application du principe de laïcité dans les établissements scolaires de l’enseignement public : état des lieux, avancées et perspectives, novembre 2019.

 MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, Vademecum sur la laïcité à l’école, mai 2018.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur la laïcité et gestion du fait religieux dans l’enseignement supérieur public, décembre 2015.

 MESTRE Christian, La laïcité dans l’enseignement supérieur, guide de la Conférence des Présidents d’Université, septembre 2015.

 INSPECTION GÉNÉRALE L’ÉDUCATION NATIONALE, Valeurs de la République et laïcité, Séminaire des doyens, April 2015.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Laïcité et gestion du fait religieux dans les structures socio-éducatives, mars 2014.

 BERGOUNIOUX Alain, LOEFFEL Laurence, SCHWARTZ Rémy, Morale laïque : pour un enseignement laïque de la morale, Rapport de la mission sur l’enseignement de la morale laïque, avril 2013.

 OBIN Jean-Pierre, Les signes et manifestations d’appartenance religieuse dans les établissements scolaires : rapport au ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, 2004.

 DEBRAY Régis, L’enseignement du fait religieux dans l’école laïque : rapport au ministre de l’Éducation nationale, 2002.

D 30 avril 2021   

 TUOT Thierry, La grande nation pour une société inclusive, Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d’intégration, février 2013.

 JOLLY Cécile, Religions et intégration sociale : rapport au Commissariat général du plan, 2005.

D 6 mars 2013   

 MAYEUR-JAOUEN, Catherine, PHILIP-GAY Mathilde, BENZINE Rachid, Mission de réflexion sur la formation des imams et des cadres religieux musulmans, mars 2017.

 GOULET Nathalie, REICHARDT André, De l’Islam en France à un Islam de France, établir la transparence et lever les ambiguïtés, Sénat, 5 juillet 2016.

 MESSNER Francis, La formation des cadres religieux musulmans, mars 2015.

 ARTHUIS Jean, La finance islamique en France : quelles perspectives ? Rapport d’information, fait au nom de la commission des finances du Sénat, n° 329 (2007-2008) - 14 mai 2008, 2008.

 HAUT CONSEIL À L’INTÉGRATION, L’islam dans la République, 2000.

D 6 avril 2017   

Voir aussi les rapports annuels de l’Observatoire de la laïcité

 BESNARD Pierre, MECQUENEM Isabelle de, Rapport sur la formation au principe de laïcité des agents publics, mai 2021.

 OBIN Jean-Pierre, La formation des personnels de l’Éducation nationale à la laïcité et aux valeurs de la République, Rapport à Monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, avril 2021.

 EUSTACHE-BRINIO Jacqueline, Radicalisation islamiste : faire face et lutter ensemble Tome I : Rapport (2019-2020), juillet 2020.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Étude sur la visibilité et l’expression religieuses dans l’espace public en France, juillet 2019.

 MINISTÈRE DES SPORTS, Laïcité et fait religieux dans le champ du sport (guide), mai 2019.

 CLAVREUL Gilles, Laïcité, valeurs de la République et exigences minimales de la vie en société. Des principes à l’action, février 2018.

 MINISTÈRE DES ARMÉES, Expliquer la laïcité française : une pédagogie par l’exemple de la "laïcité militaire", novembre 2017.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le suivi par les administrations et les collectivités locales des problématiques qui ont trait à la laïcité et au respect des valeurs de la République, de l’ordre public et des exigences minimales de la vie en société, 19 septembre 2017.

 ZUCARELLI Emile, Rapport de la commission "Laïcité et Fonction publique", décembre 2016.

 JOUANNO Chantal, La laïcité garantit-elle l’égalité femmes-hommes ?, Rapport d’information n° 101 (2016-2017) fait au nom de la délégation aux droits des femmes, Sénat, 3 novembre 2016.

 LEGENDRE Françoise, Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques, Rapport à Madame la ministre de la Culture et de la Communication, septembre 2016.

 THIERRY Michel, Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social, Rapport à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, mars 2016.

 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, La laïcité. Territoriaux, nous agissons, 2016.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble, 14 janvier 2015.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le régime local des cultes en Alsace et en Moselle, 12 mai 2015.

 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Les fondamentaux sur la laïcité et les collectivités territoriales, mai 2015.

 LARCHER Gérard, La Nation française, un héritage en partage, avril 2015.

 BARTOLONE Claude, Libérer l’engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous, avril 2015.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, La laïcité aujourd’hui, juillet 2014.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Point d’étape sur les travaux, juin 2013.

 COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L’HOMME, Avis sur la laïcité, 26 septembre 2013.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Laïcité et collectivités locales, 2013.

 BAILLY Jean-Paul, Vers une société qui s’adapte en gardant ses valeurs, Rapport sur la question des exceptions au repos dominical dans les commerces, décembre 2013.

 CONSEIL D’ÉTAT, Étude demandée par le Défenseur des droits sur l’application du principe de neutralité religieuse dans les services publics, 19 décembre 2013.

 HAUT CONSEIL À L’INTÉGRATION, Recommandations au Premier ministre relatives à l’expression religieuse dans les espaces publics de la République, 2010.

 MACHELON Jean-Pierre, Les relations des cultes avec les pouvoirs publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

 ROSSINOT André, La laïcité dans les services publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

 CONSEIL D’ÉTAT, Rapport public 2004. Un siècle de laïcité, 2004.

 STASI Bernard, Commission de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République : rapport au Président de la République, 2003.

D 17 mai 2021   

 INVENTAIRE GÉNÉRAL…, DUHAU Isabelle, GROUD Guénola (dir.), Cimetières et patrimoine funéraire. Étude, protection, valori­sation (Documents & Méthodes 12), Paris, Ministère de la Culture, direction générale des Patri­moines, 2020.

 DEFENSEUR DES DROITS, Législation funéraire (un chapitre sur les carrés confessionnels), mars 2012.

 SUEUR Jean-Pierre, LECERF Jean-René, Rapport d’information n° 372 (2005-2006), Bilan et perspectives de la législation funéraire - Sérénité des vivants et respect des défunts, mai 2006.

D 4 juin 2020   

 MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, Guide pratique pour la gestion et la construction des lieux de culte, juillet 2016.

 MAUREY Hervé, Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, étude de législation comparée, Sénat, mars 2015.

 BODIN Claude, Rapport de lutte contre la profanation des lieux de culte et des cimetières, novembre 2011.

D 8 août 2017   

 CONTROLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Avis du 11 juin 2015 sur la prise en charge de la radicalisation islamiste en milieu carcéral, juin 2015.

 CONTRÔLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Rapport d’activité 2013, avril 2014 [chapitre 8 consacré à l’alimentation conforme à des prescriptions religieuses dans les établissements pénitentiaires], 2013.

 DELARUE J. M., contrôleur général des lieux de privation de liberté, Avis du 24 mars 2011 relatif à l’exercice du culte dans les lieux de privation de liberté, avril 2011.

D 15 juillet 2015   

 FLORENNES Isabelle, MENDÈS Ludovic, Rapport au Premier ministre sur les actes antireligieux en France, mars 2022.

 AVIA Laetitia, AMELLAL Karim, TAIEB Gil, Rapport au Premier ministre sur le renforcement de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme sur Internet, 21 septembre 2018.

 ECRI (Commission européenne contre le racisme et l’intolérance), Rapport sur la France, mars 2016.

 CLAVREUL Gilles, Bilan 2015 des actes racistes, antisémites et anti-musulmans, Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme et l’antisémitisme (DILCRA), janvier 2016.

 LOZES Patrick, WIEVIORKA Michel, Rapport au ministre de l’Intérieur, de l’Outremer et des collectivités territoriales et au ministre des Affaires étrangères et européennes, Lutte contre le racisme et le communautarisme, 2010.

 RUFIN Jean-Christophe, Chantier sur la lutte contre le racisme et l’antisémitisme : rapport au ministre de l’Intérieur, de la sécurité Intérieure et des libertés locales, 2004.

D 31 mars 2022   

 PELLOUX Patrick, Rapport sur la prévention et la lutte contre la radicalisation des agents exerçant au sein des établissements de santé, mars 2022.

 VRAND Roger, CARRARA Élisabeth, Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche, Enquête sur les évènements survenus au collège du Bois d’Aulne (Conflans-Sainte-Honorine) avant l’attentat du 16 octobre 2020, octobre 2020.

 EUSTACHE-BRINIO Jacqueline, Radicalisation islamiste : faire face et lutter ensemble Tome I : Rapport (2019-2020), juillet 2020.

 DIARD Éric, POULLIAT Éric, Mission d’information sur la radicalisation dans les services publics, Rapport d’information, Assemblée nationale, juin 2019.

 PHILIPPE Edouard, Comité interministériel de la prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR), Plan national de prévention de la radicalisation, Prévenir pour protéger, 23 février 2018.

 BONELLI Laurent, CARRIÉ Fabien, Radicalité engagée, radicalités révoltées. Enquête sur les jeunes suivis par la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), Université de Paris Nanterre, Institut des sciences sociales du politique, janvier 2018.

 CONTRÔLE GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Radicalisation islamiste en milieu carcéral 2016 : L’ouverture des unités dédiées, 7 juin 2016.

 ATHENA, Recherches sur les radicalisations, les formes de violence qui en résultent et la manière dont les sociétés les préviennent et s’en protègent. Etat des lieux, propositions, actions, mars 2016.

 CIOTTI Éric, MENNUCCI Patrick, Rapport fait au nom de la Commission d’enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes, Assemblée nationale, juin 2015.

 LARRIVE Guillaume, Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 n° 2267. Tome VI, Justice : Administration pénitentiaire du 27 octobre 2014 (sur la radicalisation islamiste dans les prisons).

D 17 mars 2022   

 FALORNI Olivier, Rapport fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie, avril 2021.

 BRETON Xavier, TOURAINE Jean-Louis, Rapport d’information déposé par la mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des auditions, janvier 2019.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Guide pratique sur la question du fait religieux dans les établissements de santé, février 2016.

 MÉZARD Jacques, Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger, Rapport de la Commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé, avril 2013.

 SICARD Didier, Penser solidairement la fin de vie, Rapport au président de la République sur la fin de vie en France, décembre 2012.

D 14 avril 2021   

 INSTITUT MONTAIGNE et OFRE, Religion au travail : croire au dialogue, mai 2021.

 INSTITUT MONTAIGNE et OFRE, Religion au travail : croire au dialogue, novembre 2019.

 MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL, Guide pratique du fait religieux dans les entreprises privées, novembre 2016.

 BADINTER Robert, Rapport au Premier Ministre du Comité chargé de définir les principes essentiels du droit du travail, janvier 2016.

 CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL, Le fait religieux dans l’entreprise : avis, novembre 2013.

 OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, La gestion du fait religieux dans l’entreprise privée, 2013.

 HAUT CONSEIL À L’INTÉGRATION, Avis sur l’expression religieuse et la laïcité dans l’entreprise, septembre 2011.

D 6 décembre 2016