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Documents et références

France

Sondage :
Les Français et la mort IFOP pour Alliance Vita (novembre 2014).
Rapports et documents officiels : SUEUR Jean-Pierre, LECERF Jean-René, Rapport d’information n° 372 (2005-2006), Bilan et (...)

Sondage :

Les Français et la mort
IFOP pour Alliance Vita (novembre 2014).

Rapports et documents officiels :

- SUEUR Jean-Pierre, LECERF Jean-René, Rapport d’information n° 372 (2005-2006), Bilan et perspectives de la législation funéraire - Sérénité des vivants et respect des défunts, mai 2006 ;
- BODIN Claude, Rapport de lutte contre la profanation des lieux de culte et des cimetières, novembre 2011 ;
- DEFENSEUR DES DROITS, Législation funéraire (un chapitre sur les carrés confessionnels), octobre 2012.

D 25 mai 2016   

France

Documents officiels CONTROLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Avis du 11 juin 2015 sur la prise en charge de la radicalisation islamiste en milieu carcéral, juin 2015. CONTRÔLEUR GÉNÉRAL (...)

Documents officiels

- CONTROLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Avis du 11 juin 2015 sur la prise en charge de la radicalisation islamiste en milieu carcéral, juin 2015.

- CONTRÔLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Rapport d’activité 2013, avril 2014 [chapitre 8 consacré à l’alimentation conforme à des prescriptions religieuses dans les établissements pénitentiaires], 2013.

- DELARUE J. M., contrôleur général des lieux de privation de liberté, Avis du 24 mars 2011 relatif à l’exercice du culte dans les lieux de privation de liberté, avril 2011.

D 16 janvier 2017   

Hongrie

Référence bibliographique
ÁDÁM, Antal, "La liberté religieuse en Hongrie", Il diritto ecclesiastico XI, 1995, p. 283-309.

Référence bibliographique

ÁDÁM, Antal, "La liberté religieuse en Hongrie", Il diritto ecclesiastico XI, 1995, p. 283-309.

D 16 janvier 2017   

Roumanie

Références bibliographiques
Droit des religions :
CUCULEA, Daniel-Gabriel, La liberté religieuse en Roumanie. Bucarest : S.E.R. & CO, 1999.
DIMA, Viorel, "Le Pouvoir et l’Église", Conscience (...)

Références bibliographiques

Droit des religions :

CUCULEA, Daniel-Gabriel, La liberté religieuse en Roumanie. Bucarest : S.E.R. & CO, 1999.

DIMA, Viorel, "Le Pouvoir et l’Église", Conscience et Liberté, n° 3, Bucarest, 2004.

DIMA, Viorel, "L’intérêt public et religieux", Conscience et Liberté, n°4, Bucarest, 2004.

FONTA, Ilie, La liberté religieuse dans le monde contemporaine. Bucarest : Stephanus, 1994.

FONTA, Ilie, La liberté religieuse en Roumanie. Cluj-Napoca : Studium, 1998.

LEMENI, Adrian, FRUNZA, Florin, DIMA, Viorel, Libertatea religioasa in context romanesc si european [La liberté religieuse dans le contexte roumain et européen]). Bucarest : Ed. Bizantina, 2005.

STUPARU, Cristina, Statul, Societatea, Libertatile religioase [L’Etat, la société et les libertés religieuses]. Bucuresti : IRDO, 2009.

VEDINAS, Verginia, La liberté des croyances religieuses. Bucarest : Lumina lex, 2003.

Sociologie des religions :

FONTA, Ilie, "L’analyse de certains points de vue et démarches américaines concernant la liberté religieuse", La Revue Roumaine de Sociologie, n°1-2, nouvelle série, la Xe année, Bucarest, 2000.

D 16 janvier 2017   

Slovénie

Référence bibliographique
CEPAR, Drago, IVANC, Blaž (Eds.) : Legal aspects of religious freedom : international conference, September 15 and 18, 2008 = Les aspects juridiques de la liberté (...)

Référence bibliographique

CEPAR, Drago, IVANC, Blaž (Eds.) : Legal aspects of religious freedom : international conference, September 15 and 18, 2008 = Les aspects juridiques de la liberté confessionnelle : conférence internationale, 15-18 Septembre 2008 / - Ljubljana : Office of the Government of the Republic of Slovenia for Religious Communities, 2008 (ISBN 978-961-92439-1-6).

D 16 janvier 2017   

Suède

Référence bibliographique
BROHED (ed.), Sveriges kyrkohistoria 8 – religionsfrihetens och ekumenikens tid. Stockholm : 2005.
Histoire de l’Eglise de Suède – le temps de la liberté de religion et de (...)

Référence bibliographique

BROHED (ed.), Sveriges kyrkohistoria 8 – religionsfrihetens och ekumenikens tid. Stockholm : 2005.
Histoire de l’Eglise de Suède – le temps de la liberté de religion et de l’oecuménisme

D 16 janvier 2017   

France

Documents officiels et liens
Documents : Association française de droit du travail, Synthèse des travaux du groupe AFDT Le fait religieux en entreprise, 2016. Ministère du Travail, de l’emploi, de (...)

Documents officiels et liens

Documents :

- Association française de droit du travail, Synthèse des travaux du groupe AFDT Le fait religieux en entreprise, 2016.
- Ministère du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Guide pratique du fait religieux dans les entreprises privées, novembre 2016.
- THIERRY Michel, Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social, Rapport à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, mars 2016.
- BADINTER Robert, Rapport au Premier Ministre du Comité chargé de définir les principes essentiels du droit du travail, janvier 2016.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, La gestion du fait religieux dans l’entreprise privée, 2015.
- CONSEIL D’ETAT, Le juge administratif et l’expression des convictions religieuses, novembre 2014.
- CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL, Le fait religieux dans l’entreprise : avis, novembre 2013.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, La gestion du fait religieux dans l’entreprise privée, 2013.
- BAILLY Jean-Paul, Vers une société qui s’adapte en gardant ses valeurs, Rapport sur la question des exceptions au repos dominical dans les commerces, décembre 2013.
- HAUT CONSEIL À L’INTÉGRATION, Avis sur l’expression religieuse et la laicité dans l’entreprise , septembre 2011.

Lien :

Portail de la fonction publique, Laïcité et fonction publique.

D 30 janvier 2017   

France

Official documents CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE, Avis du 11 juin 2015 sur la prise en charge de la radicalisation islamiste en milieu carcéral, June 2015. On taking into (...)

Official documents

- CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE, Avis du 11 juin 2015 sur la prise en charge de la radicalisation islamiste en milieu carcéral, June 2015.
On taking into account Islamic radicalisation in prisons.
- MUIZNIEKS Nils, Commissioner of Human rights for the European Council, report following his visit to France, 22-26 September 2014 ; response from the French governement.
- CONTRÔLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Rapport d’activité 2013, April 2014.
Annual report of the General inspector of places of deprivation of liberty [Chapter 8 on meeting religious requirements concerning food in prisons].
- DELARUE J. M., contrôleur général des lieux de privation de liberté, Avis du 24 mars 2011 relatif à l’exercice du culte dans les lieux de privation de liberté, April 2011.
On religion in prisons.

D 30 janvier 2017   

Europe

Rapport : Le Network of European Foundations (NEF), ONG chargée de mettre en place et soutenir des réseaux européens de recherche, a publié un rapport sur l’enseignement des religions dans les écoles (...)

Rapport :

- Le Network of European Foundations (NEF), ONG chargée de mettre en place et soutenir des réseaux européens de recherche, a publié un rapport sur l’enseignement des religions dans les écoles : Luce PÉPIN, L’enseignement relatif aux religions dans les systèmes scolaires européens. Tendances et enjeux, 70 p. (ce rapport est téléchargeable en français ou en anglais).

Références bibliographiques :

HUNTER-HENIN Myriam (ed.), Law, religious freedoms and education in Europe. Farnham, Ashgate, 2012. (Cultural diversity and law).

ROBBERS Gerhard (ed.), Religion in Public Education - La religion dans l’éducation publique, European Consortium for Church and State Research, Trier, 2011.

D 1er février 2017   

France

FALLORNI Olivier, CAULLET Jean-Yves, Rapport n° 4038 fait au nom de la Commission d’enquête sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Président M. Olivier (...)

- FALLORNI Olivier, CAULLET Jean-Yves, Rapport n° 4038 fait au nom de la Commission d’enquête sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Président M. Olivier Falorni), septembre 2016 (chap. 2 L’abattage rituel).

- BUREAU CENTRAL DES CULTES, Aïd El Kébir : modalités d’organisation et d’encadrement de l’abattage : guide pratique. Une fête dans le respect de la laïcité, des règles sanitaires, environnementales et de protection animale, 2016.

D 2 février 2017   

Norvège

Rapport officiel
NOU 2016 : 13 - Samvittighetsfrihet i arbeidslivet
Liberté de religion au travail

Rapport officiel

NOU 2016 : 13 - Samvittighetsfrihet i arbeidslivet
Liberté de religion au travail

D 3 février 2017   

Irlande

Iona Institute
Think-tank catholique visant à défendre les enseignements traditionnels de l’Eglise en matière de mariage et de famille.

Iona Institute
Think-tank catholique visant à défendre les enseignements traditionnels de l’Eglise en matière de mariage et de famille.

D 8 octobre 2018   

Estonie

REMMEL, Atko and, UIBU, Marko (2015), "Outside Conventional Forms : Religion and Non-Religion in Estonia", Religion and Society in Central and Eastern Europe, 8 (1), p. 5−20.
REMMEL, Atko (2016), (...)

REMMEL, Atko and, UIBU, Marko (2015), "Outside Conventional Forms : Religion and Non-Religion in Estonia", Religion and Society in Central and Eastern Europe, 8 (1), p. 5−20.

REMMEL, Atko (2016), "Ambiguous Atheism : The Impact of Political Changes on the Meaning and Reception of Atheism in Estonia", Annual Review of the Sociology of Religion, 7, p. 233−250.

D 16 octobre 2018   

Europe

ALIDADI Katayoun, FOBLETS Marie-Claire, VRIELINK Jogchum (eds.), A test of faith ? Religious diversity and accommodation in the European workplace. Farnham, Ashgate, 2012. (Cultural diversity and (...)

ALIDADI Katayoun, FOBLETS Marie-Claire, VRIELINK Jogchum (eds.), A test of faith ? Religious diversity and accommodation in the European workplace. Farnham, Ashgate, 2012. (Cultural diversity and law in association with Religare).

RODRÍGUEZ BLANCO Miguel (ed.), Law and religion in the workplace, Proceedings of the XXVIIth annual conference of the European Consortium for Church and State Research, Alcalá de Henares, 12-15 November 2015, Granada, Comares, December 2016.

D 16 octobre 2018   

Europe et Canada

Site internet :
The Nonreligion and Secularity Research Network (NSRN) Réseau international et interdisciplinaire de chercheurs fondé en 2008 pour centraliser les recherches existantes sur le (...)

Site internet :

The Nonreligion and Secularity Research Network (NSRN)
Réseau international et interdisciplinaire de chercheurs fondé en 2008 pour centraliser les recherches existantes sur le thème de la non-religion et de la laïcité et pour faciliter la discussion dans ce domaine.

Articles en ligne :

- Jean-Philippe Schreiber, La non religion dans la société post-moderne, ORELA, 8 octobre 2018.
- Jean-Philippe Schreiber, Le succès des Sunday Assemblies, jusqu’à Bruxelles, ORELA, 5 octobre 2014.

D 16 octobre 2018   

Norvège

Helge Årsheim, "Jack of all Trades ? Introducing Law and Non-religion", Religion : Going Public blog, 22 mars 2018.

Helge Årsheim, "Jack of all Trades ? Introducing Law and Non-religion", Religion : Going Public blog, 22 mars 2018.

D 16 octobre 2018   

Europe et Canada

Rapports et documents officiels Parlement européen - Groupe de travail sur la liberté de religion ou de conviction (European Working Group on Freedom of Religion or Belief), Rapport annuel. (...)

Rapports et documents officiels

- Parlement européen - Groupe de travail sur la liberté de religion ou de conviction (European Working Group on Freedom of Religion or Belief), Rapport annuel.

- Département d’Etat des Etats-Unis sur la liberté de religion, Rapport annuel.

Références bibliographiques

CHRISTIANS Louis-Léon, "La dé-limitation de la liberté religieuse en droit de l’Union européenne", in B. Duarte (dir.), Manifester sa religion  : droits et limites. Paris, l’Harmattan, 2011, p. 103-131.

EMILIANIDES Achilles (ed.), Religious Freedom in the European Union : The Application of the European Convention on Human Rights in the European Union, Peeters, Leuven, 2011.

EVANS Malcom D., Religious liberty and international law in Europe. Cambridge University Press, 2008 (Cambridge studies in international and comparative law).

GONZALEZ Gérard, Laïcité, liberté de religion et Convention européenne des droits de l’homme : actes du colloque organisé le 18 novembre 2005 par l’IDEDH. Bruxelles, Bruylant/Nemesis, 2006.

HUNTER-HENIN Myriam (ed.), Law, religious freedoms and education in Europe. Farnham, Ashgate, 2012. (Cultural diversity and law).

MOTILLA Agustín (ed.), Immigration, National and Regional Laws and Freedom of Religion, Peeters, Leuven, 2012.

MURDOCH Jim, La protection du droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion par la Convention européenne des droits de l’homme. Strasbourg, Conseil de l’Europe, 2012 (Série des précis sur les droits de l’homme du Conseil de l’Europe).

Liens utiles

- Observatoire de la liberté religieuse
Cet observatoire, financé par l’"Aide à l’Eglise en détresse" (association catholique fondée en 1947), offre une base documentaire régulièrement mise à jour sur la situation des principales confessions religieuses dans plus d’une centaine de pays à travers le monde, sur tous les continents. Pour chaque pays, une fiche présente des données statistiques et la législation religieuse.

- Organization for Security and Co-operation in Europe - Freedom of religion or belief
Activité de l’OSCE en matière de promotion de la liberté de religion dans les Etats participants (site en anglais).

- Strasbourg Consortium
Ce site rapporte et commente les questions concernant la liberté de conscience, de religion ou de conviction dans les Etats membres du Conseil de l’Europe, avec un intérêt particulier pour la Cour européenne des droits de l’homme.

D 26 novembre 2018   

Turquie

Lien
L’Observatoire de la liberté religieuse, La liberté religieuse en Turquie, rapport de 2018.

Lien

L’Observatoire de la liberté religieuse, La liberté religieuse en Turquie, rapport de 2018.

D 26 novembre 2018   

France

Documents officiels BRETON, Xavier, TOURAINE Jean-Louis, Rapport d’information déposé par la mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des (...)

Documents officiels

- BRETON, Xavier, TOURAINE Jean-Louis, Rapport d’information déposé par la mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des auditions, janvier 2019.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Guide pratique sur la question du fait religieux dans les établissements de santé, février 2016.

- MÉZARD, Jacques, Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger, Rapport de la Commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé, avril 2013.

- SICARD Didier, Penser solidairement la fin de vie, Rapport au président de la République sur la fin de vie en France, décembre 2012.

D 31 janvier 2019   

France

BILLON Annick, Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde, janvier (...)

France

MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, Vademecum sur la laïcité à l’école, mai 2018. OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Laïcité et gestion du fait religieux dans les structures socio-éducatives, mars 2014. (...)

Russie

Références bibliographiques
CHAKHOV Mikhaïl, Pravovye osnovy deyatelnosti religiosnyh obiedineniï v Rossiïskoï Federatsiï. (Les principes législatifs réglementant les activités des associations (...)

Références bibliographiques

CHAKHOV Mikhaïl, Pravovye osnovy deyatelnosti religiosnyh obiedineniï v Rossiïskoï Federatsiï. (Les principes législatifs réglementant les activités des associations religieuses en Fédération de Russie) 2e édition, 2013, 528 pages.
Cet ouvrage comporte l’exposé complet de la législation actuelle sur la liberté religieuse et les associations religieuses.

PTCHELYNTSEV Anatoly, Svoboda veroïspovedaniya i deyatelnost religioznykh objedineniï v Rossiïskoï Federatsiï (La liberté religieuse et les activités des associations religieuses en Fédération de Russie). Moscou, Ed. Iurisprudentsia, 2012, 248 pages.

CHAKHOV M., mère XENIA (TCHERNEGA), RYAKHOVSKY V. et al., Commentaire général scientifique et pratique de la Loi fédérale "Sur la liberté de conscience et les associations religieuses". Moscou, Centre juridique slave, 2011, 580 pages. (Naoutchno-praktitchesky kommentary k Federalnomu zakonu "O svobode sovesti i o religioznykh objedineniyakh").
Cet ouvrage a été rédigé par une douzaine de juristes, avocats, experts et fonctionnaires d’Etat. Il comporte des commentaires de tous les articles de la loi de 1997.

PTCHELYNTSEV Anatoly, RYAKHOVSKY Vladimir, TCHUGUNOV Sergey, Religiosnye obyedinenia. Svoboda sovesti i veroispovedania. Religiovedcheskaya expertisa. Normativnye akty. Sudebnaya praktika. Zaklutchenya expertov. (Associations religieuses. Liberté de conscience et de religion. Expertise religieuse. Législation. Jurisprudence. Conclusions des experts). Moscou : Ed. Iurisprudentsia, 2009.
Recueil de textes

SIBIREVA Olga, Freedom of Conscience in Russia : Restrictions and Challenges in 2018, SOVA Center for Information and Analysis, 17 avril 2019.

Lien

L’Observatoire de la liberté religieuse, La liberté religieuse en Russie, 2018.

D 30 avril 2019   

Royaume-Uni

Rapport : British Social Attitudes 36, Religion, London, The National Centre for Social Research, 2019.
Articles : Harriet Sherwood, "UK secularism on rise as more than half say they have no (...)

Rapport :

- British Social Attitudes 36, Religion, London, The National Centre for Social Research, 2019.

Articles :

- Harriet Sherwood, "UK secularism on rise as more than half say they have no religion", The Guardian, 11 July 2019.

- Harriet Sherwood, "Church and State – an unhappy union ?", The Guardian, 7 October 2018.

- Fraser Sutherland, "Beliefs in Scotland", Humanist Society Scotland, 2018.

D 11 juillet 2019   

Allemagne

Article
"Statistik : Immer weniger kirchliche Bestattungen", Katholische Kirche in Deutschland, 12 juillet 2019.

Article

"Statistik : Immer weniger kirchliche Bestattungen", Katholische Kirche in Deutschland, 12 juillet 2019.

D 16 juillet 2019   

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