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Laïcité

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Étude sur la visibilité et l’expression religieuses dans l’espace public en France, juillet 2019.

- MINISTÈRE DES SPORTS, Laïcité et fait religieux dans le champ du sport (guide), mai 2019.

- CLAVREUL Gilles, Laïcité, valeurs de la République et exigences minimales de la vie en société. Des principes à l’action, février 2018.

- MINISTÈRE DES ARMÉES, Expliquer la laïcité française : une pédagogie par l’exemple de la "laïcité militaire", novembre 2017.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le suivi par les administrations et les collectivités locales des problématiques qui ont trait à la laïcité et au respect des valeurs de la République, de l’ordre public et des exigences minimales de la vie en société, 19 septembre 2017.

- ZUCARELLI Emile, Rapport de la commission "Laïcité et Fonction publique", décembre 2016.

- JOUANNO Chantal, La laïcité garantit-elle l’égalité femmes-hommes ?, Rapport d’information n° 101 (2016-2017) fait au nom de la délégation aux droits des femmes, Sénat, 3 novembre 2016.

- LEGENDRE Françoise, Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques, Rapport à Madame la ministre de la Culture et de la Communication, septembre 2016.

- THIERRY Michel, Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social, Rapport à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, mars 2016.

- CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, La laïcité. Territoriaux, nous agissons, 2016.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble, 14 janvier 2015.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le régime local des cultes en Alsace et en Moselle, 12 mai 2015.

- CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Les fondamentaux sur la laïcité et les collectivités territoriales, mai 2015.

- LARCHER Gérard, La Nation française, un héritage en partage, avril 2015.

- BARTOLONE Claude, Libérer l’engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous, avril 2015.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, La laïcité aujourd’hui, juillet 2014.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Rapport annuel 2013-2014, mai 2014.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Point d’étape sur les travaux, juin 2013.

- COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L’HOMME, Avis sur la laïcité, 26 septembre 2013.

- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Laïcité et collectivités locales, 2013.

- BAILLY Jean-Paul, Vers une société qui s’adapte en gardant ses valeurs, Rapport sur la question des exceptions au repos dominical dans les commerces, décembre 2013.

- CONSEIL D’ÉTAT, Étude demandée par le Défenseur des droits sur l’application du principe de neutralité religieuse dans les services publics, 19 décembre 2013.

- HAUT CONSEIL À L’INTÉGRATION, Recommandations au Premier ministre relatives à l’expression religieuse dans les espaces publics de la République, 2010.

- MACHELON Jean-Pierre, Les relations des cultes avec les pouvoirs publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

- ROSSINOT André, La laïcité dans les services publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

- CONSEIL D’ÉTAT, Rapport public 2004. Un siècle de laïcité, 2004.

- STASI Bernard, Commission de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République : rapport au Président de la République, 2003.

D 11 juillet 2019   

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