Laïcité

Voir aussi les rapports annuels de l’Observatoire de la laïcité

– BESNARD Pierre, MECQUENEM Isabelle de, Rapport sur la formation au principe de laïcité des agents publics, mai 2021.

– OBIN Jean-Pierre, La formation des personnels de l’Éducation nationale à la laïcité et aux valeurs de la République, Rapport à Monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, avril 2021.

– EUSTACHE-BRINIO Jacqueline, Radicalisation islamiste : faire face et lutter ensemble Tome I : Rapport (2019-2020), juillet 2020.

– OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Étude sur la visibilité et l’expression religieuses dans l’espace public en France, juillet 2019.

– MINISTÈRE DES SPORTS, Laïcité et fait religieux dans le champ du sport (guide), mai 2019.

– CLAVREUL Gilles, Laïcité, valeurs de la République et exigences minimales de la vie en société. Des principes à l’action, février 2018.

– MINISTÈRE DES ARMÉES, Expliquer la laïcité française : une pédagogie par l’exemple de la "laïcité militaire", novembre 2017.

– OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le suivi par les administrations et les collectivités locales des problématiques qui ont trait à la laïcité et au respect des valeurs de la République, de l’ordre public et des exigences minimales de la vie en société, 19 septembre 2017.

– ZUCARELLI Emile, Rapport de la commission "Laïcité et Fonction publique", décembre 2016.

– JOUANNO Chantal, La laïcité garantit-elle l’égalité femmes-hommes ?, Rapport d’information n° 101 (2016-2017) fait au nom de la délégation aux droits des femmes, Sénat, 3 novembre 2016.

– LEGENDRE Françoise, Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques, Rapport à Madame la ministre de la Culture et de la Communication, septembre 2016.

– THIERRY Michel, Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social, Rapport à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, mars 2016.

– CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, La laïcité. Territoriaux, nous agissons, 2016.

– OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble, 14 janvier 2015.

– OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le régime local des cultes en Alsace et en Moselle, 12 mai 2015.

– CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Les fondamentaux sur la laïcité et les collectivités territoriales, mai 2015.

– LARCHER Gérard, La Nation française, un héritage en partage, avril 2015.

– BARTOLONE Claude, Libérer l’engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous, avril 2015.

– OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, La laïcité aujourd’hui, juillet 2014.

– OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Point d’étape sur les travaux, juin 2013.

– COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L’HOMME, Avis sur la laïcité, 26 septembre 2013.

– OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITE, Laïcité et collectivités locales, 2013.

– BAILLY Jean-Paul, Vers une société qui s’adapte en gardant ses valeurs, Rapport sur la question des exceptions au repos dominical dans les commerces, décembre 2013.

– CONSEIL D’ÉTAT, Étude demandée par le Défenseur des droits sur l’application du principe de neutralité religieuse dans les services publics, 19 décembre 2013.

– HAUT CONSEIL À L’INTÉGRATION, Recommandations au Premier ministre relatives à l’expression religieuse dans les espaces publics de la République, 2010.

– MACHELON Jean-Pierre, Les relations des cultes avec les pouvoirs publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

– ROSSINOT André, La laïcité dans les services publics : rapport au ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, 2006.

– CONSEIL D’ÉTAT, Rapport public 2004. Un siècle de laïcité, 2004.

– STASI Bernard, Commission de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République : rapport au Président de la République, 2003.