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Données sociologiques et juridiques sur la religion en Europe et au-delà

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Après 2015

2018 :

- AVIA Laetitia, AMELLAL Karim, TAIEB Gil, Rapport au Premier ministre sur le renforcement de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme sur Internet, 21 septembre 2018.
- PHILIPPE Edouard, Comité interministériel de la prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR), Plan national de prévention de la radicalisation, Prévenir pour protéger, 23 février 2018.
- CLAVREUL Gilles, Laïcité, valeurs de la République et exigences minimales de la vie en société. Des principes à l’action, février 2018.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Rapport annuel 2017-2018, avril 2018.
- BONELLI Laurent, CARRIÉ Fabien, Radicalité engagée, radicalités révoltées. Enquête sur les jeunes suivis par la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), Université de Paris Nanterre, Institut des sciences sociales du politique, janvier 2018.

2017 :
- MINISTÈRE DES ARMÉES, Expliquer la laïcité française : une pédagogie par l’exemple de la "laïcité militaire", novembre 2017.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le suivi par les administrations et les collectivités locales des problématiques qui ont trait à la laïcité et au respect des valeurs de la République, de l’ordre public et des exigences minimales de la vie en société, 19 septembre 2017.
- FALORNI Olivier, CAULLET Jean-Yves, Rapport n° 4038 fait au nom de la Commission d’enquête sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Président M. Olivier Falorni), septembre 2016 (chap. 2 L’abattage rituel).
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Rapport annuel 2016-2017, avril 2017.
- MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Guide pratique de lutte contre les discriminations, février 2017.
- MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Discriminations, c’est non !, février 2017.

2016 :
- ZUCARELLI Emile, Rapport de la commission "Laïcité et Fonction publique", décembre 2016.
- MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL, Guide pratique du fait religieux dans les entreprises privées, novembre 2016.
- JOUANNO Chantal, La laïcité garantit-elle l’égalité femmes-hommes ?, Rapport d’information n° 101 (2016-2017) fait au nom de la délégation aux droits des femmes, Sénat, 3 novembre 2016.
- LEGENDRE Françoise, Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques, Rapport à Madame la ministre de la Culture et de la Communication, septembre 2016.
- GOULET Nathalie, REICHARDT André, De l’Islam en France à un Islam de France, établir la transparence et lever les ambiguïtés, Sénat, 5 juillet 2016.
- MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, Guide pratique pour la gestion et la construction des lieux de culte, juillet 2016.
- BUREAU CENTRAL DES CULTES, Aïd El Kébir : modalités d’organisation et d’encadrement de l’abattage : guide pratique. Une fête dans le respect de la laïcité, des règles sanitaires, environnementales et de protection animale, 2016.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Rapport annuel 2015-2016.
- ATHENA, Recherches sur les radicalisations, les formes de violence qui en résultent et la manière dont les sociétés les préviennent et s’en protègent. Etat des lieux, propositions, actions, mars 2016.
- ECRI (Commission européenne contre le racisme et l’intolérance), Rapport sur la France, mars 2016.
- THIERRY Michel, Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social, Rapport à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, mars 2016.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Guide pratique sur la question du fait religieux dans les établissements de santé, février 2016.
- CLAVREUL Gilles, Bilan 2015 des actes racistes, antisémites et anti-musulmans, Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme et l’antisémitisme (DILCRA), janvier 2016.
- BADINTER Robert, Rapport au Premier Ministre du Comité chargé de définir les principes essentiels du droit du travail, janvier 2016.

2015 :
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur la laïcité et gestion du fait religieux dans l’enseignement supérieur public, décembre 2015.
- MESTRE Christian, La laïcité dans l’enseignement supérieur, guide de la Conférence des Présidents d’Université, septembre 2015.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Rapport annuel 2014-2015.
- CIOTTI Éric, MENNUCCI Patrick, Rapport fait au nom de la Commission d’enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes, Assemblée nationale, juin 2015.
- CONTROLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ, Avis du 11 juin 2015 sur la prise en charge de la radicalisation islamiste en milieu carcéral, juin 2015.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur le régime local des cultes en Alsace et en Moselle, 12 mai 2015.
- CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Les fondamentaux sur la laïcité et les collectivités territoriales, mai 2015.
- LARCHER Gérard, La Nation française, un héritage en partage, avril 2015.
- BARTOLONE Claude, Libérer l’engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous, avril 2015.
- MESSNER Francis, La formation des cadres religieux musulmans, mars 2015.
- MAUREY Hervé, Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, étude de législation comparée, Sénat, mars 2015.
- MUIZNIEKS Nils, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, rapport suite à sa visite en France du 22 au 26 septembre 2014 ; réponse du gouvernement français.
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ, Avis sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble, 14 janvier 2015.

3 septembre 2018